Règlement Intérieur de l'association Les Shadowforums
2005-08-23 12:17:50 UTC Artemis Voici les trois premiers articles du Règlement Intérieur de l'association.
La suite ne devrait pas tarder... on vous tient au courant! ;)
[quote:cee1865574]1 – Communication interne
Toute demande officielle à l’association Les Shadowforums doit faire l’objet d’un courrier postal au siège social de l’association, à l’attention du chargé de communication, d’un membre exécutif désigné par le CA ou, à défaut, au bureau de l’association.
Toute demande adressée à l’association Les Shadowforums devra être présentée conformément au modèle mis à disposition par l’association. Dans le cas contraire, la demande sera considérée comme nulle et sans suite. La réception du courrier sera confirmée à l’envoyeur par envoi d’un courriel, dans la mesure où l’association dispose officiellement de l’adresse électronique de l’auteur de la demande.
Les demandes d’ajout d’un sujet à l’ordre du jour des assemblées générales doivent être envoyées au siège social de l’association au plus tard 6 semaines avant la date officielle de l’assemblée générale.
2 – Communication externe
Toute initiative de communication, de publication, de divulgation, de gestion, d’organisation n’ayant pas été validée par le CA de l’association Les Shadowforums sera considérée comme non officielle et ne pourra en aucun cas engager la responsabilité de l’association.
Les membres de l’association Les Shadowforums s’engagent à ne divulguer aucune information et/ou document à caractère privatif et/ou confidentiel concernant l’association et/ou les projets de celle-ci, et n’ayant pas fait l’objet d’une communication publique officielle de la part d’un membre du bureau et/ou le/la chargé(e) de communication.
L’association Les Shadowforums, ainsi que les ayant-droits sur la propriété intellectuelle et/ou commerciale, se réserve le droit de poursuivre en justice le(s) contrevenant(s).
3 – Modification des statuts et du règlement intérieur
Toute modification des statuts de l’association Les Shadowforums doit être votée en assemblée générale. Elle doit faire l’objet d’une demande officielle à l’association.
Les réclamations concernant le règlement intérieur de l’association Les Shadowforums seront traitées annuellement par le CA à la date anniversaire de la création de l’association. Elles devront faire l’objet d’une demande officielle au plus tard 6 semaines avant cette date.
Le CA de l’association peut, à tout moment et sans avertissement préalable, effectuer une modification et/ou un ajout au présent règlement intérieur, conformément au statuts de l’association Les Shadowforums.[/quote:cee1865574]
2005-08-23 19:34:48 UTC Guibod [quote:d27c2b6e07="Artemis"]1 – Communication interne
Toute demande officielle à l’association Les Shadowforums doit faire l’objet d’un courrier postal au siège social de l’association, à l’attention du chargé de communication, d’un membre exécutif désigné par le CA ou, à défaut, au bureau de l’association.[/quote:d27c2b6e07]
Est-ce que cela signifie qu'on aura toujours à payer des timbres postes pour vous demander (sérieusement) des choses ?
2005-08-24 00:03:22 UTC Artemis L'association est quand même basée sur les shadowforums :emb: . Elle y a un forum tout neuf, que tu as vu Guibod ;) , dans lequel on a ouvert un joli sujet où les membres ont toute liberté de s'exprimer, de poser des questions...
Mais si jamais ces discussions n'étaient pas suffisantes pour satisfaire les attentes, il faudrait effectivement envoyer un courrier (et par conséquent payer un timbre) pour faire une demande officielle, à laquelle le CA répondra officiellement par la mesure qui lui semblera appropriée.
Ca te paraît plus clair?
2005-08-24 00:45:09 UTC Guibod J'ai juste eu peur qu'association rime avec complication !
Merci pour ces réponses. :roll:
2005-08-24 10:55:04 UTC Blade Au sujet des réclamations concernant le règlement intérieur :
Imaginons qu'un membre de l'asso non membre du CA trouve un problème dans ce règlement, ou a besoin d'un ajout particulier. Doit-il attendre la date anniversaire pour la modifier ?
De même, si l'on découvre ce problème 2 semaines avant la dite date, il attend l'année prochaine ?
Ou peut-il faire part du problème au CA qui pourra corriger de lui-même ?
2005-08-24 11:07:25 UTC Artemis Dans le forum association, dans le topic actions, il y a un sujet règlement intérieur où les membres ont la possibilité de suggérer et demander ce qu'ils veulent au CA à ce sujet...